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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS SCHROLL
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RECYPARC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RECYPARC
LOUIS SCHROLL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3588404
Date de dépôt :
15/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2028
RECYPARC de LOUIS SCHROLL

Présentation de la marque RECYPARC

Déposée le 15 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS SCHROLL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECYPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-34 du 22 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS SCHROLL domicilié(e) 6 rue de Cherbourg - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 891 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque RECYPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3588404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RECYPARC arrivera à expiration en date du 15 juillet 2028.

LOUIS SCHROLL a également déposé les autres marques suivantes : (e)CO2 , LE TUBE CONTENEUR A BIODECHETS


LOUIS SCHROLL, Société par Actions Simplifiée - 6 rue de Cherbourg - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 343891982


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Inscription le 24 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584768 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2018 n°2685603 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-25

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°735085 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Récipients d'emballage en métal ; structure fixe ou mobile d'accueil permettant aux particuliers et professionnels d'éliminer des déchets en privilégiant le recyclage et la valorisation énergétique (construction métallique transportable).

Structure fixe ou mobile d'accueil permettant aux particuliers et professionnels d'éliminer des déchets en privilégiant le recyclage et la valorisation énergétique (construction non métallique transportable).

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).